Conditions de Vente

Les Conditions Générales de Vente (CGV) de Kapitec Software sont applicables à tous les produits et les prestations de services vendus par Kapitec Software. Un exemplaire de nos CGV daté et signé doit impérativement nous être retourné avec votre première commande.

Prix

Tous les prix s'entendent en €uros hors taxes.

Les frais de port dûs pour la livraison physique de produits sont facturés en sus.

Les prix sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis.

Frais de Livraison

Les frais de livraison sont dûs uniquement pour une livraison physique. Ils sont à la charge de l'Acheteur et sont facturés en sus :

• 25 €uros H.T. pour une livraison en France et au sein de la C.E.E.
• 40 €uros H.T. pour une livraison en dehors de la C.E.E.

Délai de Livraison

Les délais de livraison indiqués par Kapitec Software sont donnés à titre indicatif :

Les livraisons électroniques sont normalement effectuées sous 72 (soixante douze) heures ouvrables à réception de la commande.

Les livraisons physiques sont normalement effectuées sous 10 (dix) jours ouvrables à réception de la commande.

Paiement

Délai de Paiement

Pour la première commande ou les commandes d'un montant inférieur à une somme fixée régulièrement par Kapitec Software, le règlement est dû à la commande par chèque ou par virement.

Les factures sont payables à 30 (trente) jours nets date de facturation pour les sociétés situées en France ou au sein de la C.E.E.

Les factures sont payables à la commande pour les sociétés situées en dehors de la C.E.E., ainsi que pour les particuliers.

Mode de Paiement

Les factures sont payables par chèque ou virement bancaire ou effet de commerce, au siège social de Kapitec Software. En cas de paiement anticipé, aucun escompte n'est consenti.

Les effets de commerce ne sont acceptés que pour des règlements supérieurs à 30.000 (trente mille) €uros.

Les frais bancaires liés au paiement d'une facture émise par Kapitec Software sont à la charge exclusif de l'Acheteur.