Mentions Légales

Coordonnées

Ce site appartient à la société Kapitec Software dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous.

S.A.S. au capital de 80.000 €uros – RCS de Toulouse B 430 160 515 – SIRET : 430 160 515 00036 – APE : 5829C – TVA intracommunautaire : FR 56 430 160 515

Adresse du siège social : 14, avenue Jean Bouin – 31620 Fronton – France – Tél.: 05 34 27 90 03 – Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.  

Hébergeur

Le site www.kapitec.com est hébergé par la société NFrance Conseil.

Coordonnées de NFrance : 4, rue J.F. Kennedy – 31000 Toulouse – Tél.: 05 34 45 55 00 – Fax : 05 34 45 44 07 – http://www.nfrance.com/

Marques

Le nom Kapitec Software, le logo Kapitec Software et les noms de domaine www.kapitec.com, webperformancetools.com, artisteer-france.fr et kapiscrap.com sont des marques commerciales ou des marques déposées de Kapitec Software S.A.S. enregistrées en France et/ou dans d’autres pays.

Toutes les autres marques citées sur le Site sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs enregistrées en France et/ou dans d’autres pays.

Informatique et Libertés

Déclaration CNIL

Déclaration du Site à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 799937.

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Le Site comporte des formulaires de collecte d’informations dont certains champs ont un caractère obligatoire (ceux-ci sont clairement identifiés). Ces informations sont destinées à Kapitec Software. Nous pouvons être amenés à transmettre ces informations à des tiers (partenaires commerciaux, etc.) afin de vous faire profiter d’offres spéciales. Si vous souhaitez recevoir les offres de nos partenaires, il vous suffit de cocher la case appropriée dans le formulaire de collecte de données. Vous acceptez expressément qu’en nous transmettant à partir du Site, un message électronique, nous puissions traiter les données de manière automatisée et les conserver pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive 95/46/EC du 24 octobre 1995, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et de rectification des données qui vous concernent. Pour exercer votre droit d’accès et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative vous concernant figurant dans les fichiers de Kapitec Software, les rectifier ou les faire supprimer, il vous suffit de vous adresser à Kapitec Software S.A.S. par courrier : 14, avenue Jean Bouin – 31620 Fronton – France ou par courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Le traitement automatisé de données nominatives mis en oeuvre dans le cadre du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL comme précisé ci-avant. Dans le cas où vous nous demanderiez comme précisé ci-avant, de rectifier ou supprimer une information nominative vous concernant, nous procéderons aux modifications requises dans les meilleurs délais, mais vous reconnaissez et vous acceptez que l’information erronée, dans sa forme originale, peut déjà circuler sur les réseaux et peut continuer à être répercutée dans cette forme erronée, et que Kapitec Software ne saurait être tenue pour responsable d’une telle situation.

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