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  CONDITIONS DE VENTE

PRIX

Tous nos prix sont exprimés en €uros Hors Taxes. Les prix sont susceptibles de changer à tout moment sans préavis.

FRAIS DE PORT

Les frais de port pour une livraison physique au sein de la C.E.E. sont de 25 €uros H.T.

Les frais de port pour une livraison physique en dehors de la C.E.E. sont de 40 €uros H.T.

Les frais de port ne sont pas inclus dans les prix, sauf mention expresse.

DELAI DE LIVRAISON

Les livraisons électroniques sont effectuées sous 72 (soixante douze) heures ouvrables à réception de la commande par notre service commercial.

Les livraisons physiques (envoi d'un CD-ROM) sont effectuées sous 10 (dix) jours ouvrables à réception de la commande par notre service commercial.

PAIEMENT

SOCIETES BASEES DANS LA CEE

Toutes nos factures sont payables à 30 (trente) jours nets date de facturation.

SOCIETES HORS DE LA CEE

Les paiements sont dûs à la commande.

Par le simple fait de passer commande auprès de KAPITEC SOFTWARE, l'Acheteur accepte expressément et sans réserve l'intégralité des clauses et conditions de ventes de KAPITEC SOFTWARE.

 
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