Société de Distribution à Valeur Ajoutée de Logiciels
Informations Légales

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Identification de Kapitec Software

S.A.S. au capital de 80.000 €uros

RCS de Toulouse B 430 160 515

SIRET : 430 160 515 00036

APE : 5829C

TVA intracommunautaire : FR 56 430 160 515

Adresse du siège social : 14, avenue Jean Bouin - 31620 Fronton - France

Tél.: 05 34 27 90 03 - Fax : 05 34 27 90 04

Directeur de la Publication

Sandrine BOARQUEIRO-VERDUN - Kapitec Software

Hébergeur

Le Site www.kapitec.com est hébergé par la société NFrance Conseil.

Coordonnées de NFrance : 4, rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse - Tél.: 05 34 45 55 00 - Fax : 05 34 45 44 07 - www.nfrance.com

Marques

Le nom Kapitec Software, le logo Kapitec Software et le nom de domaine www.kapitec.com sont des marques commerciales ou des marques déposées de Kapitec Software S.A.S. enregistrées en France et/ou dans dautres pays.

Toutes les autres marques citées sur le Site sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs enregistrées en France et/ou dans dautres pays.

Informatique et Libertés

Déclaration CNIL

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Informations sur la collecte d'informations

Le Site comporte des formulaires de collecte d'informations dont certains champs ont un caractère obligatoire (ceux-ci sont clairement identifiés). Ces informations sont destinées à Kapitec Software. Nous pouvons être amenés à transmettre ces informations à des tiers (partenaires commerciaux, etc.) afin de vous faire profiter d'offres spéciales. Si vous souhaitez recevoir les offres de nos partenaires, il vous suffit de cocher la case appropriée dans le formulaire de collecte de données. Vous acceptez expressément quen nous transmettant à partir du Site, un message électronique, nous puissions traiter les données de manière automatisée et les conserver pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à linformatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive 95/46/EC du 24 octobre 1995, vous disposez dun droit daccès, de modification, de suppression et de rectification des données qui vous concernent. Pour exercer votre droit d'accès et de rectification et ainsi accéder à toute information nominative vous concernant figurant dans les fichiers de Kapitec Software, les rectifier ou les faire supprimer, il vous suffit de vous adresser à Kapitec Software S.A.S. par courrier : 14, avenue Jean Bouin - 31620 Fronton - France ou par courriel :

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Kapitec Software est une marque de Kapitec Software. Toutes les marques citées sont des marques commerciales et/ou déposées de leurs propriétaires respectifs. Mise à jour : 13-Sep-2009 - www.kapitec.com